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 CHARTE DE L'EPEE

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Truk de Houf




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Date d'inscription : 25/11/2006

CHARTE DE L'EPEE Empty
MessageSujet: CHARTE DE L'EPEE   CHARTE DE L'EPEE EmptyDim 7 Jan - 14:12

Texte adopté le 17 décembre 2006 par les 7 tribus fondatrices et mis à jour le 5 février 2007

CHARTE DE L'EPEE


Article 1 - L'objectif


L'EPEE, Entente Pacifique Extrêmement Efficace
, est une alliance mutuelle entre tribus. Son objectif est de renforcer la défense des tribus membres en développant l'entraide préalable et la solidarité active face aux agressions d'autres tribus.

Article 2 - L'adhésion


L'adhésion à l'EPEE signifie l'acceptation intégrale de cette charte.

Pour adhérer, une tribu doit :
- faire partie du top 30 ;
- ne pas manifester de vocation guerrière délibérée ;
- être parrainée par une tribu membre qui transmet la demande pour avis à l'Ambassadeur de l'Entente ;
- ne pas faire l'objet d'un veto d'une autre tribu membre.

Les tribus membres restent libres de conclure à titre individuel d'autres alliances ou PNA, mais en avertissent l'Ambassadeur. Elles peuvent quitter l'Entente, bien sûr.

Article 3 - Le Conseil de l'Entente


L'EPEE est dirigée par le Conseil de l'Entente, dont sont membres de droit les Ducs des tribus adhérentes. Ils peuvent s'y faire représenter ou accompagner par ceux de leurs Barons qui sont responsables militaires ou diplomatiques. Une tribu peut ainsi avoir plusieurs représentants au Conseil mais ne disposera que d'une voix lors des votes, à l'exception d'une tribu issue d'une fusion de plusieurs tribus adhérentes, qui disposera d'autant de voix que le nombre de tribus dont elle est issue.

Pour améliorer l'efficacité collective, le Conseil désigne parmi ses membres :
- le Chancelier de l'Entente qui organise les débats et votes, rédige les décisions et suit leur mise en oeuvre ;
- le Connétable de l'Entente qui assure la coordination générale des mesures de défense décidées par le Conseil et fait toute proposition utile en ce domaine ;
- l'Ambassadeur de l'Entente, qui étudie les demandes de PNA ou d'admission et donne son avis à ce sujet au Conseil.
Ces trois membres appartiennent à trois tribus différentes. Ils sont élus pour trois mois, renouvelables tacitement. Le Conseil désigne également leurs seconds.

Le Conseil de l'Entente se réunit électroniquement et débat sur le forum prévu à cet effet. En cas de vote, les tribus membres ont normalement une semaine pour s'exprimer sur le forum. A l'issue de cette semaine, le Chancelier fait le décompte des voix en appliquant le principe "Qui ne dit mot consent". En cas d'urgence, le délai peut être raccourci à 48 heures et l'avis des membres est alors sollicité par message envoyé par le Chancelier.
L'unanimité moins une voix du Conseil est requise pour dissoudre l'Entente, modifier cette charte ou exclure une tribu membre en cas de manquement à ses engagements. Toutes les autres décisions sont prises à la majorité absolue des voix et s'imposent à tous les membres, sauf précision contraire préalable.

Article 4 - Les engagements


En adhérant à l'EPEE, chaque tribu s'engage à :
- faire apparaître clairement dans sa description son appartenance à l'Entente et son alliance avec toutes les tribus la composant ;
- conserver un état d'esprit pacifique et prudent en veillant à ce que ses propres membres et alliés le partagent ;
- être parfaitement solidaire des tribus membres et les assister dans les guerres défensives ;
- à mettre en oeuvre sans délai les mesures imposées par le Conseil de l'Entente, même si elle n'a pas voté pour ces mesures.

Article 5 - Les mesures de défense


La prévention des guerres passe d'abord par l'établissement de Pactes de Non Agression. Après avis de l'Ambassadeur, le Conseil de l'Entente peut décider de conclure des PNA, en priorité avec d'autres tribus du top 30 ; chaque tribu membre le prend alors en compte dans sa diplomatie.

Face à une agression organisée ou dès la détection d'un risque de guerre défensive contre une tribu menaçante, la tribu membre concernée alerte le Conseil. Celui-ci décide alors, dans les 48 heures, des mesures à prendre. Le Connétable propose et coordonne ces mesures.
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